Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE STE CATHERINE
CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le No 68/285), siège social:

Numéro de dépôt :
1511230
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
03/12/1995

Présentation de la marque CUVEE STE CATHERINE

Déposée le 3 décembre 1985 par CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le No 68/285 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CUVEE STE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le No 68/285), siège social: domicilié(e) PFAFFENHEIM, 68250 Rouffach. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Daniel LENTZ, Directeur - France.

La marque CUVEE STE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE STE CATHERINE est expirée depuis le 3 décembre 1995.

CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le No 68/285 a également déposé les autres marques suivantes : PHILIP DESVIGNES , LE CULTE DU VIN , MESSAGE D' ALSACE , CUVEE LAFAYETTE , MESSAGE EDEL


CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS "VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS": "SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM-GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS" (Société Coopérative Agricole Agréée sous le No 68/285), siège social: - PFAFFENHEIM, 68250 Rouffach. - France


Mr Daniel LENTZ, Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

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